J.O. 54 du 4 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04354
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Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
NOR : AGRA0400558A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 4 février 2004, M. Chapoulie (Emmanuel) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er octobre 2003.